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1. Éditeur du site

2. Hébergeur

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3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Axel Cunha, éditeur du site et responsable des contenus publiés sur ECCA.

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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site ECCA (à titre non exhaustif : code source, architecture logicielle, design, textes, graphismes, logo, algorithmes d'analyse) sont la propriété exclusive d'Axel Cunha et sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

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6. Droit applicable

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7. Médiation et réclamations

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